Marque renouvelée - Marque en vigueur

TONUS LINE
NUTRISENS MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3512696
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2027
TONUS LINE de NUTRISENS MEDICAL

Présentation de la marque TONUS LINE

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TONUS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRISENS MEDICAL domicilié(e) LEADER'S PARK BÂTIMENT A3, 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 029 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque TONUS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONUS LINE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

NUTRISENS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : Hydra'fruit , Proti-Fruits , Gel'Ami , PROTINUT , Gel'M , Protéine Max , Hydra'gel , GEL'EASY , Hyper Drink , FORTEOCARE


NUTRISENS MEDICAL, Société par actions simplifiée à associé unique - LEADER'S PARK BÂTIMENT A3, 3 CHEMIN DES CYTISES - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 403029390


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604169 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654393 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-07-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires et hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés sèches ou cuits ; gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant à faible valeur calorique.